|
|
CONDITIONS GENERALES DE LIVRAISON
Toutes les livraisons effectuées par Motovario S.p.A. sont exclusivement réglées par les conditions générales de vente suivantes, conditions
qui sont diffusées aux opérateurs grâce à leur introduction dans les catalogues de la marchandise produite. Cette clause ou condition,
éventuellement établie par l’acheteur, est nulle, si elle est en opposition avec les conditions suivantes et si elle n’est pas expressément
soussignée de notre part. Pour ce qui n’est pas expressément prévu, voir normes du droit en vigueur en Italie également pour la marchandise
vendue à l’étranger.
OFFRES :
Aucune offre est contraignante. L’offre est considérée acceptée seulement à la réception de notre confirmation de commande écrite, une fois
tous les détails techniques et commerciaux complètement éclaircis. Les indications de nos catalogues, dépliants et listes de prix ne sont pas
contractuels ; nous nous réservons donc le droit d’effectuer toute modification et amélioration à nos produits et aux tarifs correspondants.
COMMANDES :
Le contrat de vente s’entend contraignant pour les deux parties à partir de l’émission de notre confirmation de commande. La livraison
comprend exclusivement les produits et les services spécifiés dans notre confirmation de commande, à nos conditions générales de vente.
PRIX :
Les prix contractuels sont ceux indiqués dans les Confirmations de commande. Les prix s’entendent franco départ, emballage et toute autre
charge exclus, à la seule condition que les différents accords pris soient respectés. Motovario se réserve le droit de modifier éventuellement
les prix lors de la livraison en cas de variations importantes du coût de la main-d’oeuvre et/ou des matières premières. Au cas où la variation
de prix serait supérieure de 5%, le Client aura le droit d’annuler la commande.
DELAIS DE LIVRAISON :
Les délais de livraison de la Confirmation de commande sont indiqués à titre indicatif et ils sont respectés, dans les limites du possible, avec
exclusion de toute prétention de dédommagement de la part du Client pour les retards éventuels. Motovario S.p.a. est de toute façon dispensée,
de plein droit, de tout engagement au niveau de délais de livraison dans les cas suivants :
a) Lorsque l’acheteur ne respecte pas les conditions de paiement convenues; b) En cas de force majeure ou d’événements comme: lock-out,
grève ou arrêt de travail, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, accidents d’usinage, interruptions ou retards dans les transports.
c) Si l’acheteur ne donne pas en temps utile les données nécessaires à l’exécution de la livraison et/ou les matériaux qu’il s’est réservé de livrer
au vendeur.
LIVRAISONS :
La livraison s’entend effectuée à chaque effet lorsqu’on a communiqué, verbalement ou par écrit, que la marchandise est à disposition de
l’acheteur pour l’enlèvement ou lors de la livraison au transporteur. Une fois la livraison effectuée, tous les risques concernant le matériel vendu
passent à l’acheteur. A défaut d’instructions particulières à cet égard, l’expédition est toujours effectuée, à la charge et aux risques de
l’acheteur, avec le moyen considéré plus avantageux. Les égarements, les retards et les endommagements du matériel dus à l’expédition ne
pourront pas être attribués à Motovario S.p.A. En cas d’expédition avec nos véhicules, celle-ci s’entend en port dû au mieux et sous la pleine
responsabilité de l’acheteur. En cas d’enlèvement retardé de la marchandise préparée pour n’importe quelle raison non attribuable à notre
volonté, Motovario S.p.A. pourra, après huit jours à compter de l’avis de marchandise prête, la faire emballer, transporter ou stocker à la charge
de l’acheteur et émettre une facture régulière pour la vente du matériel.
PAIEMENTS :
Les paiements doivent être effectués au domicile de Motovario S.p.A. et aux conditions convenues. En cas de paiement retardé, Motovario
S.p.A. débitera de plein droit, en plus du “prime rate”, les “intérêts de retard» de 4%. Le non-paiement ou le paiement retardé autorise Motovario
S.p.A. à suspendre immédiatement les livraisons d’autre matériel et à annuler chaque commande, sans que l’acheteur puisse avoir aucun droit.
Une réclamation ou contestation ne justifie aucune suspension des paiements de la part de l’acheteur. Les acomptes éventuels sont toujours
infructueux.
EMBALLAGES :
A défaut d’indications particulières, l’emballage sera, où nécessaire, réalisé au mieux de notre part et de toute façon toujours à la charge de
l’acheteur ; à ce sujet, nous déclinons toute responsabilité.
RECLAMATIONS :
Toutes les réclamations ou contestations éventuelles de la part de l’acheteur sur le produit livré devront être communiquées par écrit au
vendeur sous 8 jours à compter de la date de réception de la marchandise.
GARANTIE :
Motovario S.p.A. garantit les produits vendus pour une année à compter du délai de livraison, en considérant l’emploi sur un jour de travail. La
garantie est limitée au dépannage ou au remplacement franco départ des pièces défectueuses, après que le défaut de matériel ou d’usinage
a été vérifié. Les pièces remplacées restent de notre propriété. Toute autre indemnisation est exclue et les dommages directs et/ou indirects
de n’importe quelle nature et genre que ce soit et le non-emploi de la marchandise achetée ne pourront pas être réclamés. La garantie pour la
fuite de lubrifiant due à usure normale des bagues d’étanchéité est exclue. La garantie n’est pas valable pour les produits non utilisés
conformément à nos indications ou de toute façon modifiée, dépannés ou démontés, même si partiellement. La vérification de la compatibilité
des applications ainsi que de l’exactitude des accouplements mécaniques et des connexions électriques par rapport aux caractéristiques des
produits Motovario et aux résultats de catalogue du constructeur est de la seule compétence et responsabilité de l’acheteur.
RESPONSABILITE POUR DOMMAGES :
La responsabilité de Motovario S.p.A. est étroitement limitée aux engagements déjà cités et il est donc convenu que nous n’assumons aucune
responsabilité pour les dommages dus à n’importe quel accident qui pourrait se vérifier pendant l’emploi des produits vendus, soit qu’ils soient
défectueux ou qu’ils soient utilisés en applications conseillées par le personnel de l’Organisation commerciale Motovario S.p.A. En utilisant des
motoréducteurs ou de motovariateurs, l’utilisateur doit de toute façon opérer, sous sa propre responsabilité exclusive, avec beaucoup de soin
et prévoir des dispositifs de sécurité conformes aux directives, normes et règles techniques applicables, indiquées à limiter les dommages à
personnes et/ou à choses dus à leur défectuosité éventuelle.
LIEU D’EXECUTION ET TRIBUNAL COMPETENT :
Lieu d’exécution pour les deux parties est le siège du fournisseur. Tribunal compétent pour n’importe quel litige lié directement ou indirectement
au rapport contractuel - même en cas d’actions en procédés cambiaires ou pour non-paiement de chèques - est donc celui de la Juridiction de
BOLOGNE, où la société vendeuse a son siège. Le seul droit qui règle les rapports entre les parties est le droit italien, alors que le droit d’achat-
vente ONU (Convention de Vienne) n’est pas appliqué.
TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS :
Aux termes de l’Art. 1523-1524 du Code Civil, le transfert de propriété des biens faits objet de la vente sera effectué seulement après le
paiement complet du prix convenu. L’acheteur doit donc, jusqu’à l’acquittement de sa dette, conserver l’objet de la livraison avec la diligence du
bon père de famille.
Clauses à confirmer en détail :
1) offres ; 2) commandes ; 3) prix ; 4) délais de livraison ; 5) livraisons ; 6) paiements ; 7) emballages ; 8) réclamations ; 9) garantie ; 10)
responsabilité pour dommages ; 11) lieu d’exécution et tribunal compétent ; 12) transfert propriété de biens.
381
CONDICIONES GENERALES DE ENTREGA
Todas las entregas efectuadas por Motovario S.p.A. se entienden exclusivamente reglamentadas por las siguientes condiciones generales de
venta, difundidas entre los operadores por medio de su introducción en los catálogos de la mercancía producida. Cualquier cláusula o
condición establecida eventualmente por el comprador es nula en el caso de que constraste con las siguientes condiciones y si no está
expresamente firmada por nosotros. Para todo lo que no está expresamente previsto, valen las normas del derecho vigente en Italia, aún para
la mercancía vendida en el extranjero.
OFERTAS :
Ninguna oferta es vinculante. La oferta se considera aceptada solo una vez confirmada por escrito por nosostros y haber especificado
totalmente todos los detalles técnicos y comerciales. Las indicaciones de nuestros catálogos, folletos y listas de precios no son comprometedores;
nos reservamos por lo tanto el derecho de efectuar cualquier modificación que pueda mejorar nuestros productos y de variar los precios
correspondientes.
PEDIDOS :
El contrato de venta se entiende vinculante para ambas partes desde la fecha de expedición de nuestra confirmación de pedido. La entrega comprende
exclusivamente los productos y los servicios especificados en nuestra confirmación de pedido, a nuestras condiciones generales de venta.
PRECIOS :
Los precios contractuales son los indicados en nuestras confirmaciones de pedido. Los precios se entienden franco nuestro establecimiento,
excluidos el embalaje y cualquier otro gravamen, salvo lo pactado específicamente. Motovario se reserva el derecho de variar eventualmente
los precios al momento de la entrega, en caso de aumentos relevantes del coste de la mano de obra y/o de las materias primas. En el caso de
que la variación del precio sea superior a 5%, el cliente podrá anular el pedido.
PLAZOS DE ENTREGA :
Los plazos de entrega indicados en la Confirmación de pedido son puramente indicativos y serán respetados en los límites de lo posible con
exclusión de cualquier pretensión de resarcimiento por parte del cliente por eventuales retrasos. Motovario S.p.a. es de todas maneras liberada
de cualquier obligación relacionada a los plazos de entrega en los siguientes casos:
a) cuando el comprador no respeta las condiciones de pago establecidas: b) en caso de fuerza mayor o de acontecimientos como: cierre patronal,
huelga, epidemia, guerra, embargo, incendio, inundación, accidentes de trabajo, interrupciones o retrasos en los transportes c) cuando el
comprador no entrega en tiempo útil los datos necesarios a la ejecución de la entrega y/o los materiales que tenía que entregar al vendedor.
ENTREGAS :
La entrega se entiende efectuada con la comunicación verbal o escrita al comprador que la mercancía está lista para el retiro o cuando se
entrega al transportista. Una vez efectuada la entrega, todos los riesgos relacionados al material vendido son del comprador. A falta de
instrucciones particulares, la expedición se efectúa siempre a cargo del comprador con el medio que consideremos más oportuno. Extravíos,
retrasos y daños del material durante la expedición no pueden ser imputados a Motovario S.p.A. En caso de expedición con nuestros
vehículos, esta se entiende en porte debido y bajo la completa responsabilidad del comprador. En caso de retiro retrasado de la mercancía ya
lista por cualquier motivo no imputable a nuestra voluntad, Motovario S.p.A. podrá, después de ocho días desde la comunicación de mercancía
lista, hacer efectuar el embalaje, el transporte o el almacenamiento de la mercancía a cargo del comprador y emitir una factura regular para la
venta del material.
PAGOS :
Los pagos deben ser efectuados al domicilio de Motovario S.p.A. y a las condiciones establecidas. En caso de pago retrasado, Motovario
S.p.A. cargará en cuenta, con derecho, los “intereses de demora” del 4% a más de la “prime rate”. La falta de pago o el pago retrasado
autorizan a Motovario S.p.A. a suspender de inmediato las entregas de otro material y a anular cualquier pedido, sin que el comprador pueda
recurir a cualquier derecho por cualquier razón. Cualquier reclamación o contestación no autoriza el comprador a suspender los pagos. Los
eventuales anticipos son siempre improductivos.
EMBALAJES :
A falta de indicaciones particulares al respecto, efectuaremos, donde sea necesario, el mejor embalaje posible, siempre a cargo del comprador,
declinando cualquier responsabilidad.
RECLAMACIONES :
Todas las eventuales reclamaciones o contestaciones por parte del comprador sobre el producto entregado tendrán que ser comunicadas por
escrito al vendedor dentro de 8 días de la fecha de recibo de la mercancía.
GARANTIA :
Motovario S.p.A. garantiza los productos vendidos por un año del plazo de entrega, considerando su empleo sobre un turno diario de trabajo. La
garantia se limitada a la reparación o reemplazo franco nuestro establecimiento de las piezas defectuosas, por defecto de material o de fabricación
comprobado. Las piezas reemplazadas quedan de nuestra propiedad. Se excluye cualquier otra indemnización; los daños directos y/o indirectos de
cualquier naturaleza y especie así como la utilización momentaneamente suspendida de la mercancía adquirida no podrán ser contestados. Se
excluye la garantia por pérdida de lubricantes debida a desgaste normal de los retenes. La garantia decae para los productos no utilizados
conformemente a nuestras indicaciones o modificados, reparados o desmontados, aún siendo parcialmente . El control de la compatibilidad de las
aplicaciones y de la exactitud de los acoplamientos mecánicos así como de las conexiones eléctricas con respecto a las características de los
productos Motovario indicadas en los catálogos del constructor es de exclusiva pertenencia y responsabilidad del comprador.
RESPONSABILIDAD POR DANOS :
La responsabilidad de Motovario S.p.A. es estrictamente limitada a las obligaciones arriba mencionadas y se conviene por lo tanto que no
asumimos ninguna responsabilidad por los daños debidos a accidentes de cualquier naturaleza que puedan comparecer durante la utilización
de los productos vendidos, sean estos considerados defectuosos o no, y también en los casos en los qué la elección de la aplicación habia
sido aconsejada por personal de la Organización comercial Motovario S.p.A. Durante la utilización de motorreductores o de motovariadores,
el utilizador debe, de todas maneras, bajo su propia responsabilidad exclusiva, actuar con la máxima diligencia y aplicar dispositivos de
seguridad conformes a las directivas, normas y reglas técnicas aplicables y aptos a limitar los daños a personas y/o cosas debidos a sus
eventuales defectos.
LUGAR DE CUMPLIMIENTO Y TRIBUNAL COMPETENTE :
Lugar de cumplimiento para ambas partes es la sede del proveedor. Tribunal competente para cualquier litigio debido directamente o indirectamente
a la relación contractual - aún en caso de acciones por procesos cambiarios o por falta de pago de cheques - es por lo tanto lo de la Autoridad
judicial de BOLOGNA donde tiene su sede social la Sociedad vendedora. En las relaciones entre las partes vale exclusivamente el derecho
italiano y no se aplicara el derecho de compraventa ONU (Convención de Vienna).
TRASMISION DE PROPIEDAD DE LOS BIENES :
Según el Art. 1523-1524 del Código Civil Italiano, la transmisión de propiedad de los bienes objeto de la venta se efectuará solo después del
pago completo del precio establecido. El comprador debe, hasta la cancelación de su deuda, conservar el objeto de la entrega que guardará
con la diligencia del buen padre de familla.
Cláusulas de comprobar específicamente:
1) ofertas; 2) pedidos; 3) precios; 4) plazos de entrega; 5) entregas; 6) pagos; 7) embalajes; 8) reclamaciones; 9) garantia; 10) responsabilidad
por daños; 11) lugar de cumplimiento y tribunal competente; 12) transmisión de propiedad de los bienes.
382
Attenzione!
I dati e le informazioni aggiornate, contenute in questo catalogo tecnico, sostituiscono quelle delle
precedenti edizioni che sono pertanto da ritenersi superate.
Tutti i dati tecnici, dimensioni, pesi indicati in questo catalogo sono soggetti a cambiamenti senza preavviso.
Le illustrazioni non sono vincolanti.
consultare periodicamente la documentazione tecnica disponibile sul sito per conoscere tutti gli
eventuali aggiornamenti di prestazioni e caratteristiche apportate al prodotto.
Attention:
The revised data and information, shown in this technical catalogue, replaces the data of the previous
editions. Old data is now obsolete.
All technical data, dimensions, weights in this catalogue are subject to changes without warning.
Illustrations are not binding.
Please periodically consult the technical documentation on the web site to be always updated about
possible modifications of performances and characteristics of the product.
Achtung!
Die technischen Daten und Informationen in diesem technischen Katalog entsprechen dem heutigen
Wissenstand. Sie ersetzen die bisherigen Katalogangaben. Technische Änderungen bleiben vorbehalten.
Wir behalten uns vor, technische Angaben, Abmessungen und Gewichte, welche Sie im Katalog finden,
ohne Vorankündigung zu ändern.
Bitte kontaktieren Sie gegebenenfalls unser technisches Büro.
Die Abbildungen/ Illustrationen können vom tatsächlichen Produkt abweichen.
Sie finden die oben erwähnten Daten und Informationen auf WWW.MOTOVARIO.IT;
Bitte besuchen sie regelmäßig unsere Website um über mögliche Änderungen von Leistungsdaten u/o
Eigenschaften unserer Produkte am neuesten Stand zu bleiben.
Attention!
Les données et les renseignements mis à jour, contenus dans ce catalogue technique, remplacent
ceux des éditions précédentes, qui doivent donc être considéres comme dépassés.
Toutes les données techniques, dimensions, poids, indiqués dans ce catalogue peuvent être modifiés
sans préavis.
Les illustrations ne sont presenté qu’à titre indicatif.
Les données et les informations susmentionnés sont déjà disponibles sur le site web WWW.MOTOVARIO.IT ;
Consulter périodiquement la documentation technicien disponible sur le site web pour connaître tous
les eventuelles mises à jour des prestations et caractéristiques apportées au produit apportate al prodotto.
Atención!
Los datos y informaciones tecnicas incluidas en esto catalogo substituyen los datos del catalogo anterior.
Todos los datos técnicos del presente catalogo pueden ser modificados sin previo aviso.
Las ilustraciones tienen un valor puramente orientativo.
Los datos y las informaciones arriba mencionadas estan disponibles en el sito web WWW.MOTOVARIO.IT;
Consultar periódicamente la documentación tecnica disponible en el sito para conocer todos los
eventuales aplazamientos de prestaciónes y catacteristicas aportadas al producto.
383
|